Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

1. Objet et Acceptation

1.1. Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) régissent l’accès et l’utilisation du site web (ci-après le « Site ») par tout utilisateur ou visiteur.

1.2. L’accès au Site implique l’acceptation sans réserve des présentes CGU dans leur intégralité.

2. Propriété Intellectuelle (Droits d’Auteur)

2.1. Titularité des Droits : L’Exploitant, Jordan Schott, est le titulaire exclusif des droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble des éléments originaux et des créations de conception 3D spécifiques développés pour le Site.

2.2. Contenus Tiers et Licences : Une partie des modèles, designs et réalisations 3D présentés sur le Site (y compris ceux utilisés pour l’impression d’objets vendus) sont basés sur des créations tierces pour lesquelles l’Exploitant a acquis une licence d’utilisation et/ou de commercialisation.

• Les droits de propriété intellectuelle sur ces modèles tiers restent la propriété de leurs auteurs et/ou titulaires de licence respectifs.
• En cas de réclamation concernant la licence d’un modèle spécifique, l’utilisateur est prié de contacter l’Exploitant immédiatement.

2.3. Interdiction de Reproduction : Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, qu’ils soient la propriété exclusive de l’Exploitant ou sous licence tierce, est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable du titulaire des droits.

2.4. Demande d’Autorisation : L’utilisateur qui désire placer sur son site un lien simple renvoyant directement à la page d’accueil du Site doit préalablement demander l’autorisation écrite de l’Exploitant.

3. Obligations de l’Utilisateur

3.1. L’utilisateur s’engage à utiliser le Site de manière licite, respectueuse des CGU et des lois en vigueur en Suisse.

3.2. Il est interdit d’utiliser le Site pour toute activité illégale ou contraire à l’ordre public ou aux bonnes mœurs (par exemple, diffusion de contenu inapproprié, tentative d’intrusion dans les systèmes informatiques, etc.).

4. Responsabilité

4.1. Accès au Site : L’Exploitant s’efforce d’assurer l’accès au Site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Toutefois, l’Exploitant ne pourra être tenu pour responsable en cas d’interruption, de suspension ou de dysfonctionnement du Site, quelle qu’en soit la cause.

4.2. Liens Externes : Le Site peut contenir des liens hypertextes renvoyant vers des sites gérés par des tiers. L’Exploitant décline toute responsabilité concernant le contenu de ces sites externes et des dommages directs ou indirects qui pourraient en résulter.

5. Droit Applicable

5.1. Les présentes CGU sont régies par le droit matériel suisse.

Dernière modification 02.12.2025